REGLEMENT INTERIEUR :

ARTICLE PREMIER : L’Assemblée Générale est l’instance suprême de l’A.S.C. ESP / SL. Elle est seule habilitée à modifier ou à adopter ce présent Règlement Intérieur. Elle comprend l’ensemble des membres de l’organisation.

ARTICLE 2 : L’Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée le premier Dimanche de chaque mois par le Comité Directeur ou sur la demande des 2/3 des membres de l’Assemblée Générale de façon exceptionnelle pour discuter et prendre des décisions importantes touchant la vie de l’organisation.

 

ARTICLE 3 : A l’ordre du jour de l’Assemblée Générale Extraordinaire, doivent figurer les questions ci-dessous :

• Lecture et adoption du Procès-Verbal de la dernière Assemblée Générale Extraordinaire ;
• Information ;
• Vérification des mandats ;
• Discussion et adoption des rapports de l’A.S.C. ESP / SL :

• Le rapport d’activités présenté par le Secrétaire Général ;
• Le rapport financier et le projet de budget du Président de la commission financière ;
• Le bilan Financier du Trésorier Général, auquel est joint le quitus des commissaires aux comptes ;

• Discussion et procuration des mandats.
• Les questions diverses.

ARTICLE 4 : Pour délibérer valablement l’Assemblée Générale Extraordinaire doit réunir au moins 2/3 des membres du Comité Directeur. Si cette condition n’est pas réalisée, l’Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée à nouveau (15 jours plus tard), et cette fois elle peut valablement délibérer avec le même ordre du jour, quel que soit le nombre de membres présents.

ARTICLE 5 : en cas de carence objective des rapports constatée par l’A.G., l’Assemblée Générale Extraordinaire délibère sur les points suivants :

• Lecture et adoption du Procès-Verbal de la dernière Assemblée Générale Extraordinaire ;
• Vérification des mandats ;
• Discussion et procuration des mandats.
• Les questions diverses.

ARTICLE 6 : L’Assemblée Générale Ordinaire de Bilan est convoquée une fois par an (au plus tard le 20 Janvier de chaque année) par le Comité Directeur.

ARTICLE 7 : A l’ordre du jour de l’Assemblée Générale Ordinaire de Bilan doivent figurer les questions suivantes :

• Lecture et adoption du Procès-Verbal de la dernière Assemblée Générale Ordinaire de Bilan ;
• Vérification des mandats ;
• Discussion et adoption des rapports de l’A.S.C. ESP / SL ;

• Le Rapport d’Activités présenté par le Secrétaire Général ;
• Le Bilan Financier du Trésorier Général auquel est joint le quitus des Commissaires aux comptes ;
• Le Rapport Financier et le Projet de Budget du Président de la commission financière ;

• Installation du Comité Directeur ;
• Election du Bureau ;
• Election des Commissaires aux comptes.

ARTICLE 8 : en cas de carence objective des rapports constatée par l’A.G., l’Assemblée Générale Ordinaire de Bilan délibère sur les points suivants :

• Lecture et adoption du Procès-Verbal de la dernière Assemblée Générale Ordinaire de Bilan ;
• Vérification des mandats ;
• Installation du Comité Directeur ;
• Election du Bureau ;
• Election des Commissaires aux comptes.

ARTICLE 9 : Pour délibérer valablement l’Assemblée Générale Ordinaire de Bilan doit réunir au moins 2/3 des membres de l’Assemblée Générale. Si cette condition n’est pas réalisée, l’Assemblée Générale Ordinaire de Bilan est convoquée à nouveau (15 jours plus tard), et cette fois elle peut valablement délibérer avec le même ordre du jour, quel que soit le nombre de membres présents.

ARTICLE 10 : L’Assemblée Générale Ordinaire de Renouvellement est convoquée tous les trois (3) ans (au plus tard le 31 Décembre) par le Comité Directeur.

ARTICLE 11 : A l’ordre du jour de l’Assemblée Générale Ordinaire de Renouvellement doivent figurer les questions suivantes :

• Lecture et adoption du Procès-Verbal de la dernière Assemblée Générale Ordinaire de Renouvellement ;
• Vérification des mandats du Comité Directeur ;
• Discussion et adoption des rapports de l’A.S.C. ESP / SL ;

• Le Rapport d’Activités présenté par le Secrétaire Général ;
• Le Bilan Financier du Trésorier Général auquel est joint le quitus des Commissaires aux comptes ;
• Le Rapport Financier et le Projet de Budget du Président de la commission financière ;

• Installation du Comité Directeur ;
• Election du Bureau ;
• Election des Commissaires aux comptes.

ARTICLE 12 : en cas de carence objective des rapports constatée par l’A.G., l’Assemblée Générale Ordinaire de Renouvellement délibère sur les points suivants :

• Lecture et adoption du Procès-Verbal de la dernière Assemblée Générale Ordinaire de Renouvellement ;
• Vérification des mandats ;
• Installation du Comité Directeur ;
• Election du Bureau ;
• Election des Commissaires aux comptes.

ARTICLE 13 : Pour délibérer valablement l’Assemblée Générale Ordinaire de Renouvellement doit réunir au moins 2/3 des membres de l’Assemblée Générale. Si cette condition n’est pas réalisée, l’Assemblée Générale Ordinaire de Bilan est convoquée à nouveau (15 jours plus tard), et cette fois elle peut valablement délibérer avec le même ordre du jour, quel que soit le nombre de membres présents.

ARTICLE 14 : Le Comité Directeur installé pour trois (3) ans par l’Assemblée Générale est renouvelable au tiers (1/3) par année intégralement au bout de trois (3) ans. Le nouveau membre est éligible. Le Bureau est élu au sein du Comité Directeur.

ARTICLE 15 : Le Comité Directeur a pour rôle :

• D’administrer et de diriger l’A.S.C. ESP / SL entre deux (2) assemblées générales ordinaires de renouvellement ;
• D’employer les ressources de l’A.S.C. ESP / SL au développement de toutes ses activités ;
• De veiller à l’application des Textes qui régissent l’organisation ;
• De veiller à la bonne gestion financière de l’A.S.C. ESP / SL ;
• De se prononcer sur la création de nouveaux comités et / ou commissions.

ARTICLE 16 : Un Comité Directeur de bilan est obligatoirement convoqué une fois chaque année au siège de l’A.S.C. ESP / SL ou en tout autre lieu du quartier sous la présence effective des délégués de l’ASC à l’ODCAV de Saint-Louis. Il se tient au début du mois de juillet après le C.D. Bilan de l’ODCAV Saint-Louis avant le démarrage des compétitions.

A l’ordre du jour du C.D. Bilan doivent figurer les points suivants :

• Lecture et adoption du PV de la dernière réunion du C.D. Bilan ;
• Information ;
• Discussion et adoption des rapports annuels de l’A.S.C. ESP / SL :

• Le rapport d’activités présenté par le Secrétaire Général ;
• Le rapport financier et le bilan de l’exécution du budget présenté par le président de la commission financière ;
• Le bilan financier du Trésorier Général.

Le PV du CD de bilan est obligatoire transmis au Secrétaire Général.

ARTICLE 17 : Tous les types d’Assemblée Générale sont présidés par le Président de l’A.S.C. ESP /SL qui veille au bon déroulement des travaux. En cas d’absence du Président, il est remplacé par le Vice-président.

ARTICLE 18 : Les procès-verbaux des assemblées générales, des réunions du Comité Directeur et du Bureau doivent être signés par le Président et le Secrétaire de séance.

ARTICLE 19 : Toute personne ayant perdu sa qualité de membre ou ayant subi une sanction au sein de l’organisation est immédiatement démise de ses fonctions et responsabilités qui incombent l’association. Cette dernière ne peut être éligible durant toute l’année de la sanction (sauf sur décision de la commission éthique et vie associative).

ARTICLE 20 : Les membres du Bureau sont appelés aux fonctions ci-dessous :

• Président ;
• Vice-président ;
• Secrétaire Général ;
• Secrétaire Général Adjoint ;
• Trésorier Général ;
• Trésorier Adjoint ;
• Président de la commission de contrôle ;
• Vice-président de la commission de contrôle ;
• Président de la commission presse et communication ;
• Vice-président de la commission presse et communication ;
• Président de la commission d’organisation ;
• Vice-président commission d’organisation ;
• Président de la commission sportive ;
• Vice-président commission sportive ;
• Président de la commission culturelle ;
• Vice-président commission culturelle ;
• Président de la commission éthique et vie associative ;
• Vice-président commission éthique et vie associative ;
• Président de la commission relations extérieures ;
• Vice-président commission relations extérieures ;
• Président de la commission féminine ;
• Vice-président commission féminine ;
• Président de la commission financière ;
• Vice-président commission financière ;
• Président de la commission environnementale et sanitaire ;
• Vice-président commission environnementale et sanitaire ;
• Président de la commission éducative ;
• Vice-président commission éducative ;
• Président de la commission sociale ;
• Vice-président commission sociale.

Un membre du Bureau ne peut faire plus de deux mandats successifs à un même poste.

Le cumul d’une même fonction d’une structure à une autre immédiatement supérieure est interdit.

ARTICLE 21 : Le Bureau est l’organe d’exécution des décisions du Comité Directeur. Il agit en lieu et place de celui-ci entre deux (2) Assemblées Générales Ordinaires de Bilan.

ARTICLE 22 : Le Président

Rôles et responsabilités

Le Président de l’A.S.C. ESP / SL est la personne morale de l’organisme. Il est chargé :

• De convoquer les réunions de l’organe de direction et de l’Assemblée Générale et de présider les instances de l’organisme ;
• D’administrer les crédits, d’ordonne les dépenses et de représenter l’A.S.C. ESP/ SL dans les actes de la vie civile ;
• De veiller à l’exécution des décisions de l’Assemblée Générale et de l’organe de direction ;
• De contrôler en permanence le compte Google de courriers de l’Association.

Il peut déléguer ses pouvoirs au vice-président.

Le Président est secondé dans ses fonctions par un Vice-président en cas d’empêchement, de suspension, de radiation, de démission ou de décès.

Profil

Le Président doit :

• Etre apte à assumer les responsabilités qui lui sont assignées ;
• Etre de bonne mœurs ;
• Avoir l’esprit de groupe ;
• Avoir une facilité de communication ;
• Etre disponible, intègre, sérieux et bénéficier de la confiance des autres ;
• Rester calme s’il est critiqué ;
• Gérer les ressources ;
• Rendre compte aux autres.

ARTICLE 23 : Le Secrétaire Général

Rôles et responsabilité

Le Secrétaire Général est chargé :

• De tenir à jour le registre des membres de l’organisation, la liste des biens, matériels et équipement de l’Association ;
• De faire parvenir les convocations (écrites ou orales) de réunion aux membres de l’Association ;
• D’enregistrer les délibérations de toutes les réunions (Comité de Gestion, Assemblée Générale, etc.) ;
• De dresser et conserver les procès-verbaux des réunions et assemblées ;
• D’établir et / ou conserver une copie des documents administratifs de la MPE ;
• D’enregistrer et de classer le courrier d’arrivée et de départ, toutes les archives et la documentation ;
• De gérer le compte Google de courriers, des numéros téléphone de l’Association et de les administrer.

Le Secrétaire Général est secondé dans ses fonctions par un Secrétaire Général Adjoint en cas d’empêchement, de suspension, de radiation, de démission ou de décès.

 

Profil

Le Secrétaire Général doit :

• Etre apte à assumer les responsabilités qui lui sont assignées ;
• Etre de bonne mœurs ;
• Etre disponible, intègre, sérieux et bénéficier de la confiance des autres ;
• Avoir une grande capacité d’organisation ;
• Savoir lire et écrire.

ARTICLE 24 : Le Trésorier Général

Rôles et responsabilités

Le Trésorier Général est chargé :

• De gérer les fonds de l’organisation ;
• De tenir à jour une comptabilité des ressources de l’organisation ;
• De garder les fonds ;
• D’assurer une gestion effective et transparente de la caisse et des comptes bancaires de l’organisation ;
• De régler les dépenses de l’organisation conformément au budget prévisionnel adopté en Assemblée Générale et après le visa du Président et après vérification des services rendus ;
• De tenir à jour et accessible l’ensemble des pièces justificatives des dépenses ou versements enregistrés ou effectués ;
• De tenir un registre des paiements et encaissements ;
• De délivrer pour chacune de ces opérations la pièce justificative correspondante ;
• De présenter à chaque fois que c’est demandé la situation financière de l’organisation.

Le Trésorier Général est secondé dans ses fonctions par un Trésorier Adjoint en cas d’empêchement, de suspension, de radiation, de démission ou de décès.

Profil

Le Trésorier Général doit :

• Etre apte à assumer les responsabilités qui lui sont assignées ;
• Etre de bonne mœurs ;
• Etre disponible, intègre, sérieux et bénéficier de la confiance des autres ;
• Avoir une aptitude de gestion et la comptabilité ;
• Rendre compte au Président ou le Vice-président ;
• Etre disposé à se soumettre au contrôle.

ARTICLE 25 : Président de la commission de contrôle

Rôles et responsabilités

Président de la commission de contrôle est chargé :

• De suivre et de vérifier la gestion des ressources de l’organisme ;
• De présenter, annuellement, à l’assemblée générale un rapport concernant la législation des ressources financières et matérielles de l’organisme ;
• De vérifier la caisse, la banque et les documents comptables de l’Association ;
• De convoquer, si nécessaire ou sur la demande de la moitié plus un de ses membres, une réunion.

Si nécessaire, le Président de la commission de contrôle peut se faire assister dans son travail par des compétences externes.

Le Président de la commission de contrôle est secondé dans ses fonctions par un Vice-président en cas d’empêchement, de suspension, de radiation, de démission ou de décès.

NB : L’existence de la commission de contrôle n’exclut pas la possibilité de faire appel en cas de besoin à des contrôleurs externes.

Profil

Président de la commission de contrôle doit :

• Etre apte à assumer les responsabilités qui lui sont assignées ;
• Etre de bonne mœurs ;
• Etre disponible, intègre, sérieux et bénéficier de la confiance des autres ;
• Avoir une grande capacité d’organisation ;
• Savoir lire et écrire ;
• Avoir une aptitude dans la gestion et la comptabilité.

ARTICLE 26 : Le Président de la commission presse et communication

Rôles et responsabilités

Le Président de la commission presse et communication est chargé :

• D’élaborer les outils de communication printe et / ou digitale pour ainsi faire évoluer la visibilité de l’Association ;
• D’écrire les communiqués sous la supervision du Secrétaire Général ;
• Valoriser les activités de l’Association ;
• De la communication interne et externe de l’A.S.C. ESP / SL via les réseaux sociaux ;
• De gérer les comptes internet affiliés aux réseaux sociaux et de les administrer.

Le Président de la commission presse et communication est secondé dans ses fonctions par un Vice-président en cas d’empêchement, de suspension, de radiation, de démission ou de décès.

Profil

Le Président de la commission presse et communication doit :

• Etre apte à assumer les responsabilités qui lui sont assignées ;
• Etre de bonne mœurs ;
• Etre disponible, intègre, sérieux et bénéficier de la confiance des autres ;
• Avoir une grande capacité d’organisation ;
• Savoir lire et écrire.

 

ARTICLE 27 : Le Président de la commission d’organisation

Rôles et responsabilités

Le Président de la commission d’organisation est chargé :

• De superviser et organiser l’organisation matérielle de toutes les activités de l’A.S.C. ESP / SL, aussi bien sportives que culturelles ;
• D’assister tous les organes de la structure à leurs organisations et de proposer au Comité Directeur les meilleurs organisateurs.

Le Président de la commission d’organisation est secondé dans ses fonctions par un Vice-président en cas d’empêchement, de suspension, de radiation, de démission ou de décès.

Profil

Le Président de la commission d’organisation doit :

• Etre apte à assumer les responsabilités qui lui sont assignées ;
• Etre de bonne mœurs ;
• Etre disponible, intègre, sérieux et bénéficier de la confiance des autres ;
• Avoir une grande capacité d’organisation.

ARTICLE 28 : Le Président de la commission sportive

Rôles et responsabilités

Le Président de la commission sportive est chargé :

• De l’exécution de la politique sportive de l’A.S.C. ESP /SL ;
• De veiller à la promotion du sport et des activités sportives ;
• D’élaborer les projets et plans de formation et de capacitation des ressources humaines sportive de l’Association ;
• De désigner un Secrétaire Administratif pour élaborer et soumettre au Bureau, la programmation des rencontres de toutes les disciplines sportives de l’A.S.C. ESP / SL dont il enregistre les résultats ;
• De proposer au Comité Directeur ou au Bureau de poursuivre les cas de réserves et / ou faire appel sur les décisions prises par les organes supérieurs ;
• De proposer les coatchs et délégués qui siègent au niveau de la Zone.

Le Président de la commission sportive est secondé dans ses fonctions par un Vice-président en cas d’empêchement, de suspension, de radiation, de démission ou de décès.

Profil

Le Président de la commission sportive doit :

• Etre apte à assumer les responsabilités qui lui sont assignées ;
• Etre de bonne mœurs ;
• Etre disponible, intègre, sérieux et bénéficier de la confiance des autres ;
• Avoir une grande capacité d’organisation.

ARTICLE 29 : Le Président de la commission culturelle

Rôles et responsabilités

Le Président de la commission culturelle est chargé :

• De l’exécution de la politique culturelle de l’A.S.C. ESP /SL ;
• De veiller à la promotion de la culture et des activités culturelles ;
• D’élaborer les projets et plans de formation et de capacitation des ressources humaines culturelles de l’Association.

Le Président de la commission culturelle est secondé dans ses fonctions par un Vice-président en cas d’empêchement, de suspension, de radiation, de démission ou de décès.

Profil

Le Président de la commission culturelle doit :

• Etre apte à assumer les responsabilités qui lui sont assignées ;
• Etre de bonne mœurs ;
• Etre disponible, intègre, sérieux et bénéficier de la confiance des autres ;
• Avoir une grande capacité d’organisation.

ARTICLE 30 : Le Président de la commission éthique et vie associative

Rôles et responsabilités

Le Président de la commission éthique et vie associative est chargé :

• De signaler au Comité Directeur ou au Bureau tout manquement aux Textes qui régissent la structure ;
• D’examiner toute question concernant les Textes (leur interprétation) et de donner un avis motivé sur toute modification à leur apporter ;
• De veiller à ce que l’éthique et la vie associative soient respectés au sein de l’Association.

Le Président de la commission éthique et vie associative est secondé dans ses fonctions par un Vice-président en cas d’empêchement, de suspension, de radiation, de démission ou de décès.

Profil

Le Président de la commission éthique et vie associative doit :

• Etre apte à assumer les responsabilités qui lui sont assignées ;
• Etre de bonne mœurs ;
• Etre disponible, intègre, sérieux et bénéficier de la confiance des autres ;
• Avoir une grande capacité d’organisation ;
• Avoir l’esprit de groupe ;
• Avoir une facilité de communication ;
• Rester calme s’il est critiqué ;
• Savoir lire et écrire.

ARTICLE 31 : Le Président de la commission relations extérieures

Rôles et responsabilités

Le Président de la commission relations extérieures est chargé :

• De promouvoir l’Association aux organismes évoluant dans les mêmes domaines qu’elle ;
• De gérer le Marketing et le Sponsoring de l’Association.

Le Président de la commission relations extérieures est secondé dans ses fonctions par un Vice-président en cas d’empêchement, de suspension, de radiation, de démission ou de décès.

Profil

Le Président de la commission relations extérieures doit :

• Etre apte à assumer les responsabilités qui lui sont assignées ;
• Etre de bonne mœurs ;
• Etre disponible, intègre, sérieux et bénéficier de la confiance des autres ;
• Avoir une grande capacité d’organisation ;
• Avoir une facilité de communication ;
• Connaître les règles du Marketing, du Sponsoring, du budget et de l’Action commerciale ;
• Savoir lire et écrire.

ARTICLE 32 : Le Président de la commission féminine

Rôles et responsabilités

Le Président de la commission féminine est chargé :

• De l’exécution de la politique féminine de l’A.S.C. ESP /SL ;
• De veiller à la promotion du genre et des activités féminins ;
• D’élaborer les projets et plans de formation et de capacitation des ressources humaines de genres féminins dans l’Association.

Le Président de la commission féminine est secondé dans ses fonctions par un Vice-président en cas d’empêchement, de suspension, de radiation, de démission ou de décès.

NB : La présidence de la commission féminine est de préférence dirigée par une personne de sexe féminin.

Profil

Le Président de la commission féminine doit :

• Etre apte à assumer les responsabilités qui lui sont assignées ;
• Etre de bonne mœurs ;
• Etre disponible, intègre, sérieux et bénéficier de la confiance des autres ;
• Avoir une grande capacité d’organisation ;
• Avoir une facilité de communication.

ARTICLE 33 : Le Président de la commission financière

Rôles et responsabilités

Le Président de la commission financière est chargé :

• Vérifier si toutes dépenses engagées n’excèdent pas les prévisions faites ;
• De donner son avis si la responsabilité pécuniaire de l’A.S.C. ESP / SL doit être engagée ;
• De veiller à l’exécution correcte du budget ;
• De la politique financière de l’A.S.C. ESP / SL ;
• A ce titre, il doit œuvrer à la recherche de ressources additionnelles par le Marketing et le Sponsoring.

Le Président de la commission financière est secondé dans ses fonctions par un Vice-président en cas d’empêchement, de suspension, de radiation, de démission ou de décès.

Profil

Le Président de la commission financière doit :

• Etre apte à assumer les responsabilités qui lui sont assignées ;
• Etre de bonne mœurs ;
• Etre disponible, intègre, sérieux et bénéficier de la confiance des autres ;
• Avoir une aptitude de gestion et la comptabilité ;
• Connaître les règles du budget ;
• Savoir lire et écrire.

ARTICLE 34 : Le Président de la commission environnementale et sanitaire

Rôles et responsabilités

Le Président de la commission environnementale et sanitaire est chargé :

• D’assurer la participation de l’A.S.C. ESP / SL à l’effort des pouvoirs publics et des ONG en faveur de l’hygiène, du sanitaire et de l’environnement ;
• D’élaborer le programme de lutte de l’A.S.C. ESP / SL contre toute sorte de maladie par l’information, l’éducation et la communication en relation avec les structures de l’Etat et les partenaires intervenant dans le domaine de la santé.

Le Président de la commission environnementale et sanitaire est secondé dans ses fonctions par un Vice-président en cas d’empêchement, de suspension, de radiation, de démission ou de décès.

Profil

Le Président de la commission environnementale et sanitaire doit :

• Etre apte à assumer les responsabilités qui lui sont assignées ;
• Etre de bonne mœurs ;
• Etre disponible, intègre, sérieux et bénéficier de la confiance des autres ;
• Avoir une grande capacité d’organisation.

ARTICLE 35 : Le Président de la commission éducative

Rôles et responsabilités

Le Président de la commission éducative est chargé :

• De l’exécution de la politique éducative de l’A.S.C. ESP /SL ;
• De veiller à la promotion de l’éducation et des activités scolaires ;
• D’élaborer les projets et plans de formation des jeunes de l’Association.

Le Président de la commission éducative est secondé dans ses fonctions par un Vice-président en cas d’empêchement, de suspension, de radiation, de démission ou de décès.

Profil

Le Président de la commission éducative doit :

• Etre apte à assumer les responsabilités qui lui sont assignées ;
• Etre de bonne mœurs ;
• Etre disponible, intègre, sérieux et bénéficier de la confiance des autres ;
• Avoir une grande capacité d’organisation ;
• Avoir une facilité de communication ;
• Savoir lire et écrire.

ARTICLE 36 : Le Président de la commission sociale

Rôles et responsabilités

Le Président de la commission sociale est chargé :

• De l’exécution de la politique sociale de l’A.S.C. ESP /SL ;
• D’élaborer les projets et plans de capacitation des ressources matérielles (acquises par dons ou legs) pour les redistribuer aux nécessiteux.

Le Président de la commission sociale est secondé dans ses fonctions par un Vice-président en cas d’empêchement, de suspension, de radiation, de démission ou de décès.

Profil

Le Président de la commission sociale doit :

• Etre apte à assumer les responsabilités qui lui sont assignées ;
• Etre de bonne mœurs ;
• Etre disponible, intègre, sérieux et bénéficier de la confiance des autres ;
• Avoir une grande capacité d’organisation.

ARTICLE 37 : Un membre du Comité Directeur qui commet une faute, encourt selon la gravité de celle-ci un avertissement, un blâme, une suspension ou une radiation. Le Comité Directeur prononce la sanction après avoir entendu l’incriminé ; si ce dernier ne répond pas à la convocation, il est suspendu jusqu'à comparution. Si quinze jours après la date de convocation l’intéressé ne se présente toujours pas, le Comité Directeur peut prononcer une sanction définitive.

ARTICLE 38 : La qualité de membre se perd en cas :

• De radiation ;
• De démission
• Ou de décès.

ARTICLE 39 : Toutes les questions non prévues par le présent Règlement Intérieur sont réglées par le Comité Directeur.